La communauté de communes

En Maurienne, au cœur d'une des plus belles hautes vallées des Alpes du Nord, la Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise regroupe dix communes (17 villages) s'étageant entre 920 et 1759 m, au pied du Parc National de la Vanoise, sous le col de l'Iseran et le long de la frontière franco-italienne.

Un territoire qui vit du tourisme (stations de ski, randonnée, sports nature…) mais qui bénéficie aussi d'un tissu important de PME permettant aux 8 888 habitants de vivre à l’année. Si l’activité est marquée par l’artisanat et l’agriculture, les technologies de pointe et les organismes de recherche structurent aussi le tissu économique. L’ONERA et le Laboratoire Souterrain de Modane (CNRS et Université Grenoble Alpes) comptent ainsi parmi les centres de recherche et d’innovation internationalement reconnus.

Créée le 1er janvier 2017 suite à la fusion des deux intercommunalités de « Terra Modana » et de « Haute Maurienne Vanoise », la CCHMV fédère 10 communes : Saint-André, Le Freney, Fourneaux, Modane, Villarodin-Bourget, Avrieux, Aussois, Val-Cenis, Bessans et Bonneval-sur-Arc.
Découvrez les communes du territoire.

 

 

Un espace de solidarité et de projets

De ce territoire de montagne de 850 km² et d’une cinquantaine de kilomètres de long, les élus ont souhaité faire un espace de solidarité et de projets, en mutualisant les moyens humains et financiers des communes, au service du développement du territoire.
Par le biais de ses domaines de compétences, la CCHMV œuvre aux côtés de ses partenaires dans de nombreux champs d’actions : Améliorer le cadre de vie, l’offre culturelle et l’environnement des habitant ; promouvoir la destination touristique et ses stations, accueillir les clientèles touristiques ; soutenir et développer les principales activités économiques, notamment commerciales, artisanales et agricoles ; venir en appui aux familles, aux jeunes et aux personnes les plus fragiles

Pour en savoir plus sur les compétences...

Pour nous contacter :

Communauté de communes
Haute Maurienne Vanoise
Maison cantonale
9 place Sommeiller
73500 MODANE.
Tél 00 33 4 79 05 10 54
contact@cchmv.fr

 

Attention, suite à la crise sanitaire actuelle, les mandats des délégués communautaires issus des élections municipales de 2014 sont prolongés jusqu’à nouvel ordre. Ces informations seront donc susceptibles d’évoluer rapidement.

Le conseil communautaire

Le conseil communautaire est l’organe décisionnaire de la CCHMV. Il regroupe 25 membres, représentants les 10 communes membres. Chaque commune dispose d’au moins un siège. Il est présidé par Christian Simon.
Il se réunit chaque 1er mercredi du mois, à 20h30, dans la salle du conseil de la Maison Cantonale, à Modane. Les séances sont publiques, et il est possible d’y assister. Les comptes-rendus sont publics, affichés devant la Maison cantonale et publiés en ligne ici.

Missions :
Le conseil communautaire règle, par délibération, les affaires de la Communauté de communes dans la limite des compétences qui lui ont été transférées.
Il procède à l’élection du président, des vice-présidents, des délégués communautaires et des représentants de la collectivité dans les organismes extérieurs.
Il vote le budget et le compte administratif, il suit les dépenses et veille à la bonne administration de l’argent public.
Il se substitue aux communes qui le composent pour la gestion des compétences qu’elles lui ont transférées.

Le bureau

L’organe exécutif de la collectivité est le bureau communautaire. Il est composé de 10 membres : le Président, 7 vice-présidents et 2 conseillers délégués.
Il se réunit un mercredi sur deux, et avant chaque conseil communautaire, à 17h, soit à Modane, soit à Termignon. Ses séances ne sont pas ouvertes au public.
Chaque vice-président est chargé du pilotage et du suivi des actions d’une thématique spécifique, dont il rend compte aux autres élus et au conseil communautaire, qui a seul pouvoir de décision.

Missions :

Le bureau communautaire exécute les décisions prises par le conseil communautaire. Il analyse l’ordre du jour du conseil communautaire. Il s’informe de l’avancée des projets et se positionne sur des points ne nécessitant pas une délibération.

LES COMMISSIONS THEMATIQUES

Le Conseil communautaire a instauré des commissions thématiques en fonction des projets et des actions que lui confèrent ses compétences. Le Président de la collectivité convoque les commissions et en est le Président de droit.
Lieux d'échanges et de concertation, elles sont chargées d'étudier les dossiers relatifs aux projets structurants du territoire et de préparer les décisions qui seront votées en Conseil communautaire.
Les propositions sont ensuite présentées au Conseil Communautaire qui peut les valider ou les amender.
Ces commissions sont composées d'élus communautaires et ont également été ouvertes à des élus municipaux des communes membres.

Commissions Vice-Président Membres Communauté de Communes Membres Communes
TOURISME Laurent Poupard Jacques Arnoux, Gabriel Blanc, Jean-Marc Buttard, Xavier Lett, Gilles Margueron, Alain Marnezy, Jean-Claude Raffin, Jocelyne Margueron, Chantal Ratel, Nicole Seltzer, Jérémy Tracq. Pascal Damevin, Didier Manoury, Daniel Pelissier (Aussois), Adrien Kempf (Avrieux), Christophe Lagarde (Bonneval sur Arc), Pierre Vallerix (Le Freney), Eric Felisiak, Joseph Ratel (Val Cenis), Stéphane Bect (VB).
MOBILITE Pierre Vincendet Alain Marnezy, Laurent Poupard, Jocelyne Margueron, Nicole Seltzer, Thierry Théolier, Rémi Zanatta. Pascal Damevin (Aussois), Christian Sacchi (Avrieux), Jean Cimaz, Fabien Le Bourg (Bessans), Marc Menjoz (Val Cenis), Maryline Duval (VB).
APN (Activités pleine nature) Pierre Vincendet Xavier Lett, Gérard Masoch, Laurence Petinot, Laurent Poupard. Daniel Pelissier, Pascal Poilane (Aussois), Alain Luboz (Bessans), Michèle Anselmet  (Bonneval sur Arc),  Claude Meille (Fourneaux), Sandrine James, René Perri (Modane), Gilbert Suiffet, Pierre Huart, Patrick Bois (Val Cenis).
AMENAGEMENT DE L'ESPACE Pierre Vincendet Jacques Arnoux , Gabriel Blanc, Jean-Marc Buttard, François Chemin, Alain Marnezy, Laurence Petinot, Jean-Claude Raffin, Chantal Ratel. Didier Manoury (Aussois), Adrien Kempf (Avrieux), Roger Fiandino (Bessans), Pierre Vallerix (Le Freney), Marc Menjoz, Sébastien Menjoz (Val Cenis).
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Jérémy Tracq François Chemin, Patrick Bois, Jean-Claude Raffin, Nicole Seltzer, Thierry Théolier. Pascal Damevin, Pascal Poilane (Aussois), Vanessa Portaz (Avrieux), Emmeline Viallet (Bessans), Aline Chiapusso, Louis Thomas (Modane), Marc Menjoz (Val Cenis), Stéphane Bect (VB).
ASSAINISSEMENT François Chemin Gabriel Blanc, Roland Avenière, Jean-Marc Buttard,  Gérard Masoch, Jérémy Tracq, Rémi Zanatta. Michel Gros (Aussois), André Alaria (Avrieux), Emmeline Viallet (Bessans), Franck Charrier (Bonneval sur Arc), Claude Meille (Fourneaux), Aline Chiapusso (Modane), Jean-Louis Bougon, André Borot (Val Cenis).
FINANCES Jean-Claude Raffin Jacques Arnoux, Roland Avenière, Gabriel Blanc, Jean-Marc Buttard, François Chemin, Christian Chiale, Gilles Margueron,  Alain Marnezy, Laurent Poupard, Thierry Théolier, Pierre Vincendet. Bernard Drot (Aussois), Christian Sacchi (Avrieux), Jean Cimaz (Bessans), Jean-Claude Blaix (Fourneaux),  Pierre Vallerix (Le Freney), Jean-Paul Mussio (Saint André), Laurence Billard (VB)
ACCESSIBILITE François Chemin Patrick Bois, Gérard Masoch, Jocelyne Margueron Laurent D'Ozouville (Bonneval sur Arc), Aline Chiapusso (Modane), André Borot (Val Cenis)
SOCIAL/SANTE Jean-Marc Buttard Sabine Chevallier, Jacqueline Ménard, Jocelyne Margueron Monique Mérilhou (Avrieux), Denise Melot (Bessans), Claude Friquet (Modane), Catherine Jorcin (Val Cenis)
EDUCATION, ENFANCE/JEUNESSE Jean-Marc Buttard Sabine Chevallier, Jacqueline Ménard,Jccelyne Margueron Corine Chardonnet, Sandrine Gros  (Aussois), Vanessa Portaz (Avrieux), Denise Melot (Bessans), Claude Friquet (Modane), Paul Chevallier, Noemie Finaz, Catherine Jorcin, Joseph Ratel (Val Cenis).
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET VIE LOCALE Xavier Lett Géraldine Botte, Jean-Marc Buttard, Patrick Bois, Jocelyne Margueron Didier Manoury, Pascal Poilane, Jean-Jacques Augustin (Aussois), Denise Melot (Bessans), Gilbert Suiffet (Val Cenis)