Décisions 2024

Décision n°01 - 2024 –  Convention de service d'intérêt général en vue d'améliorer les conditions d'habitat des ménages modestes

Décision n°02 - 2024

 

Décision n°03 - 2024 – Convention 'Ma Boutique à l'Essai'

Décision n°04 - 2024 –

 

 

Décision n°05 - 2024 – Convention relative à la mise en oeuvre d'une opération d'autoconsommation collective (photovoltaïque Forum Alpium)

Décision n°06 - 2024 – Validation de l'avenant n°1 à la convention du 05 mai 2018 de mise à disposition et d'utilisation des installations de genie civil IRU Amont

Décision n°07 - 2024 – Convention de financement entre les communes de Modane et Fourneaux et la CCHMV relative à l'étude politique habitat en HMV

Décision n°08 - 2024 – Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide au développement des commerces et artisans de proximité avec point de vente

Décision n°09 - 2024 – Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide au développement des commerces et artisans avec point de vente

Décision n°10 – 2024 – Sollicitation d'une aide financière du SDES pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE de la Citadelle à Modane

Décision n°11 - 2024 – Convention d'occupation temporaire de la propriété d'EDF par la CCHMV pour l'aménagement de la porte d'entrée du chemin du petit bonheur située à l'écot

Décision n°12 - 2024 – Fixation des durées d'amortissement pour les budgets de nomenclatures M41

Décision n°13 - 2024 – Convention constitutive d'un groupement de commande avec la SEM Savoie ENR pour la construction de centrales photovoltaïques

Décision n°14 - 2024 – Renouvellement du bail commercial conclu avec la société NORMA LOC pour des locaux commerciaux situés à la Norma