délibérations janvier 2025

Délibération 01 - 2025 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 02 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 04 décembre 2024

Délibération 03 - 2025

  • Conventions de financement entre la CCHMV et la société TELT dans le cadre du FAST

Délibération 04 - 2025 - Contribution annuelle 2025 au SMTV

Délibération 05 - 2025 - Attribution et versement subvention de fonctionnement au budget principal 2025 du CIAS HMV

Délibération 06 - 2025 - Exonération au titre de la TEOM - Année 2026 - Sociétés SFTRF et SEMICROF

Délibération 07 - 2025 - Acquisition d’un anneau de détection de bois mitraillé – Demandes de subventions Etat, Démarche Grand Chantier LT, Région AURA et Département de la Savoie

Délibération 08 - 2025 - Programme Interreg ALCOTRA 2021 - 2027 France - Italie

Plan Intégré de Territoire (PITer) « Hautes Vallées 2030 »

  • Candidature CCHMV
  • Projet thématique DECOUVRIR

Délibération 09 - 2025 - Programme Interreg ALCOTRA 2021 - 2027 France - Italie

Plan Intégré de Territoire (PITer) « Hautes Vallées 2030 »

  • Candidature CCHMV
  • Projet thématique SE DEPLACER

Délibération 10 - 2025 - Plan de soutien aux commerçants et artisans de Modane / Fourneaux - Demande de subvention au titre du FNADT pour l’exercice 2024

Délibération 11 - 2025 - Produits touristiques émanant de la CCHMV à compter du 1er décembre 2024 - Grille tarifaire

Délibération 12 - 2025 - Suppression d’emplois permanents