Délibérations septembre 2023

Délibération 105 - 2023 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 106 - 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 05 juillet 2023

Délibération 107 - 2023 - Expérimentation covoiturage Maurienne

Délibération 108 - 2023 - Travaux de réhabilitation du poste de refoulement des eaux usées « La Praz » - commune de Saint-André - Attribution du marché de travaux

Délibération 109 - 2023 - Renforcement structurel et traitement acoustique de la piscine intercommunale de Modane - Avenant n°01 au marché de maîtrise d’oeuvre

Délibération 110 - 2023 - Approbation marché de travaux ZAE des Terres Blanches

Délibération 111 - 2023 - Opération de reprise de la rue de l’Eglise et des réseaux associés - Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage CCHMV / commune d’Aussois

Délibération 112 - 2023 - Opération d’aménagement du quartier de la Paix -   Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage CCHMV / commune de Modane

Délibération 113 - 2023 - Cession d’immeubles CCHMV - société TELT

Délibération 114 - 2023 - France Services Modane et annexe de Val-Cenis Lanslebourg - Bilan 2022 et demande de financement 2023

Délibération 115 - 2023 - Budget principal 2023 - Décision modificative n°01

Délibération 116 - 2023 - Cinémas - Grille tarifaire à compter du 06 septembre 2023

Délibération 117 - 2023 - Convention CCHMV / SPL « Haute Maurienne Vanoise Tourisme » de délégation de service public relative à la gestion de l’office de tourisme intercommunal - Montant définitif de la subvention versée à la société pour l’exercice comptable du 1er juin 2022 au 31 mai 2023

Délibération 118 - 2023 - Création d’un emploi non permanent à temps complet d’agent technique polyvalent - service Assainissement collectif

Délibération 119 - 2023 - Création d’un emploi non permanent à temps complet d’agent technique polyvalent - service Bâtiments et infrastructures

Délibération 120 - 2023 - Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire - Convention CCHMV / CDG73

Délibération 121 - 2023 - Adhésion au service de calcul des allocations de retour à l’emploi - Convention CCHMV / CDG73