Décision n°01 - 2022 – Validation contrat de délégation de maitrise d’ouvrage concernant la réalisation d’ouvertures sur le bâtiment voyageurs de la gare de Modane |
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Décision n°02 - 2022 – Validation de la convention de partenariat entre l’association Radio Oxygène Maurienne et la CCHMV |
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Décision n°03 - 2022 – Validation du contrat d’occupation d’un espace ou local en gare de Modane |
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Décision n°04 - 2022 – Conclusion d’une convention de prestation de services relative à la gestion du service eau potable de la commune de Modane |
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Décision n°05 - 2022 – Conclusion d’une convention de prestation de services relative à la mise en place d’un soutien technique auprès du service eau potable de la commune d’Aussois |
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Décision n°06 - 2022 – Mise à disposition de Madame Ravenna Sylvie à la communauté de communes Haute Maurienne Vanoise |
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Décision n°07 - 2022 – Attribution du marché d’assurance dommages ouvrage pour l’extension de la Maison Cantonale de Modane |
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Décision n°08 - 2022 – Validation de conventions de partenariat entre la CCHMV et les communes membres de l’EPCI |
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Décision n°09 - 2022 – Convention de partenariat avec Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises portant sur l’ingénierie du programme territoire d’industrie en Maurienne |
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Décision n°10 – 2022 – Validation des conventions de partenariat avec les communes membres relatives à l’abonnement aux géoservices de la régie de gestion des données Savoie MontBlanc |
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Décision n°11 - 2022 – Passation de l’avenant n°2 à la convention d’opération sous mandat concernant le projet de réfection de la voirie desservant la zone d’activité économique de Lecheraine – Val-Cenis Lanslebourg |
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Décision n°12 - 2022 – Attribution du marché de conception de l’univers graphique et des déclinaisons du projet Passer o présent ! Pop ! qui vise à valoriser les patrimoines insolites, bizarres et étonnants de Haute Maurienne Vanoise |
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Décision n°13 - 2022 –
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Décision n°14 - 2022 – Renouvellement de la mise à disposition de Madame PARROUR Martine à la société Publique Locale Haute Maurienne Vanoise |
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Décision n°15 - 2022 – Validation de la convention de partenariat entre la commune d’Aussois et la CCHMV |
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Décision n°16 - 2022 – Validation de la convention de partenariat pour le financement du plan de corps de rue simplifié PCRS image du Département de la Savoie |
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Décision n°17 - 2022 – Validation de l’avenant n°01 à la convention de mandat conclue entre la CCHMV et la SPL Haute Maurienne Vanoise Tourisme |
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Décision n°18 - 2022 – Validation de la convention de partenariat transport en commun entre la CCHMV et la commune de Modane |
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Décision n°19 - 2022 – |
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Décision n°20 - 2022 – Renouvellement de la convention d'occupation précaire d'un bureau au Forum Alpium par l'entreprise Hydroterra |
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Décision n°21 - 2022 – Dépôt de pièces de l'extension du lotissement de la ZAE des Terres Blanches à Modane |
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Décision n°22 - 2022 – Validation de l’avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire de terrain base de vie TELT pôle industriel du Fréjus |
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Décision n°23 - 2022 – Validation de la convention de partenariat transport en commun entre la CCHMV et la commune de Bessans |
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Décision n°24 - 2022 – Validation de la convention de mandat entre la CCHMV et la société Transdev Savoie |
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Décision n°25 - 2022 – Validation de la convention de partenariat entre la CCHMV et l’association des bénévoles de Haute Maurienne Vanoise |
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Décision n°26 - 2022 – Validation de la convention de partenariat entre la CCHMV et la commune de Bonneval-sur-arc Décision n°27 - 2022 - Sollicitation d'une aide financière de l'ADEME pour l'étude de faisabilité d'un réseau de chaleur biomasse à Val-cenis Lanslebourg Décision n°28 - 2022 - Convention de financement relative au Salon de l'Artisanat Mauriennais dans le cadre du Fond d'Accompagnement et de Soutien territorail (FAST) Décision n°30 - 2022 - Validation des conventions de partenariat à conclure entre la CCHMV et ses communes membres - Mobilité Hiver 2022 / 2023 Décision n°31 - 2022 - Signature de la convention avec la commune d'Avrieux pour l'entretien des sentiers d'intéret communautaire en régie communale
Décision n°32 - 2022 - Conclusion d'une convention de refacturation des charges pour le chef de projet petites villes de demain
Décision n°33 - 2022 - Attribution du marché de conception, réalisation et impression de supports d'information pour la revalorisation de la randonnée pédestre estivale en Haute-Maurienne
Décision n°34 - 2022 - Validation de la convention de mandat CCHMV - SPL Haute Maurienne Vanoise Tourisme Décision n°35 - 2022 - Convention de financement relative au diagnostic du tissu commercial de Haute Maurienne Vanoise Décision n°36 - 2022 - Renouvellement du bail civil de Radio oxygène pour la location d'un bureau au Forum Alpium
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