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Décision n°01 - 2024 – Convention de service d'intérêt général en vue d'améliorer les conditions d'habitat des ménages modestes |
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Décision n°02 - 2024 – Signature des conventions liées aux sentiers inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée |
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Décision n°03 - 2024 – Convention 'Ma Boutique à l'Essai' |
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Décision n°04 - 2024 – |
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Décision n°05 - 2024 – Convention relative à la mise en oeuvre d'une opération d'autoconsommation collective (photovoltaïque Forum Alpium) |
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Décision n°06 - 2024 – Validation de l'avenant n°1 à la convention du 05 mai 2018 de mise à disposition et d'utilisation des installations de genie civil IRU Amont |
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Décision n°07 - 2024 – Convention de financement entre les communes de Modane et Fourneaux et la CCHMV relative à l'étude politique habitat en HMV |
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Décision n°08 - 2024 – Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide au développement des commerces et artisans de proximité avec point de vente |
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Décision n°09 - 2024 – Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide au développement des commerces et artisans avec point de vente |
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Décision n°10 – 2024 – Sollicitation d'une aide financière du SDES pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE de la Citadelle à Modane |
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Décision n°11 - 2024 – Convention d'occupation temporaire de la propriété d'EDF par la CCHMV pour l'aménagement de la porte d'entrée du chemin du petit bonheur située à l'écot |
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Décision n°12 - 2024 – Fixation des durées d'amortissement pour les budgets de nomenclatures M41 |
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Décision n°13 - 2024 – Convention constitutive d'un groupement de commande avec la SEM Savoie ENR pour la construction de centrales photovoltaïques |
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Décision n°14 - 2024 – Renouvellement du bail commercial conclu avec la société NORMA LOC pour des locaux commerciaux situés à la Norma |
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Décision n°15-2024 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide aux commerçants et artisans de la HMV impactés par les éboulements en 2023 |
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Décision n°16-2024 - Demande d'aide à l'investissement auprès de la CAF de la Savoie pour des travaux d'isolation à la Maison des Jeunes |
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Décision n°17-2024 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide aux commerçants et artisans de la HMV impactés par les éboulements en 2023 |
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Décision n°18-2024 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide aux commerçants et artisans de la HMV impactés par les éboulements en 2023 |
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Décision n°19-2024 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide aux commerçants et artisans de la HMV impactés par les éboulements en 2023 |
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Décision n°20-2024 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide aux commerçants et artisans de la HMV impactés par les éboulements en 2023 |
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Décision n°21-2024 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide aux commerçants et artisans de la HMV impactés par les éboulements en 2023 |
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Décision n°22-2024 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide aux commerçants et artisans de la HMV impactés par les éboulements en 2023 |
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Décision n°23-2024 - Signature d'un avenant à la convention de service d'intérêt général en vue d'améliorer les conditions d'habitat des ménages modestes |
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Décision n°24-2024 - Approbation de la convention relative à l'attribution d'une financière aux coivoitureurs et de la convention de prestation de services |
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Décision n°25-2024 - Attribution du marché de prestations intellectuelles à la société Inddigo SAS - Mission d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un nouveau modèle pour les transports en commun HMV - Demandes de subvention auprès de l'Etat (CIMA et Fonds Vert) |
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Décision n°26-2024 - Validation de la convention de participation financière entre le SPM et la CCHMV pour la promotion et la valorisation du territoire de Maurienne dans le cadre du SAM 2024 |
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Décision n°27-2024 - Mise en place dun dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique dans le département de la Savoie |
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| Décision n°28-2024 - Modification de la régie prolongée mixte d'avances et de recettes Service Accueil MSAP |  |
| Décision n°29-2024 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide au développement des commerces et artisans de proxilité avec point de vente | |
| Décision n°30-2024 - Cession du droit au bail des locaux commerciaux propriété de la CCHMV à La Norma sur la commune de Villarodin Bourget | |
| Décision n°31-2024 - Contrat de sous-traitance pour l'accès aux données de la centrale de réservation de la SOGENOR dans le cadre de la connaissance du parc immobilier de loisir | |
| Décision n°32-2024 - Validation de la convention d'occupation precaire d'un terrain de l'Etat à Val-Cenis Lanslebourg | |
| Décision n°33-2024 - Validation de la convention de partenariat territoire d'industrie avec Auvergne Rhones Alpes Entreprises | |
| Décision n°34-2024 - Attribution du marché de prestations intellectuelles à la société ATIPY - Mission de diagnostic et de design des points d'arrêt des transports en commun de HMV - Demandes de subvention auprès de l'Etat (CIMA et Fonds Vert) | |
| Décision n°35-2024 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Modane pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques | |
| Décision n°36-2024 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Villarodin-Bourget pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques | |
| Décision n°37-2024 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide au développement des commerces et artisans de proximité avec point de vente | |
| Décision n°38-2024 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif d'aide aux commerçants et artisans de la HMV impactés par les éboulements en 2023 | |
| Décision n°39-2024 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bessans pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques | |
| Décision n°40-2024 - Passation d'un avenant à la convention de prestation de services relative à la gestion du service eau potable de la commune de Modane | |
| Décision n°41-2024 - Annulée | |
| Décision n°42-2024 - Validation de la convention de partenariat conclue entre la CCHMV et l'association Radio Oxygene Maurienne | |
| Décision n°43-2024 - Mise à disposition de Madame Sylvie R à la CCHMV | |
| Décision n°44-2024 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Aussois pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques | |
| Décision n°45-2024 - Avenant n°3 à la convention de partenariat relative à l'organisation du Salon de l'Artisanat Mauriennais | |
| Décision n°46-2024 - Validation de la convention de passage dans le cadre de l'aménagement du sentier Modane Fourneaux vues d'en haut et du bike-park VTT de Fourneaux | |
| Décision n°47-2024 - Attribution fonds de concours à la commune de Valcenis pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques | |
