Décisions 2025

Décision n°01-2025 - Validation des projets de conventions de partenariat à conclure entre la CCHMV et les communes de Villarodin-Bourget et d'Aussois
Décision n°02-2025 - Approbation de la convention de refacturation des charges d'électricité pour l'alimentation du chantier de construction d'une chaufferie bois à Val-cenis
Décision n°03-2025 - Validation de la convention d'occupation temporaire du domaine public par un food-truck - Pôle Industriel du Fréjus à Modane
Décision n°04-2025 - Validation de la convention d'occupation temporaire du domaine public par Spie Batignolles - Pôle Industriel du Fréjus à Modane
Décision n°05-2025 - Validation de l'avenant n°1 au bail civil conclu avec la société Doppelmayr pour une partie de la parcelle C3816 dans le Pôle Industriel du Fréjus sur la commune de Modane
Décision n°06-2025 - Validation des projets de conventions de partenariat pour les pass activités de l'été 2025 à conclure entre la CCHMV et l'OT HMV