Délib juillet 23

Délibération 95 - 2023 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 96 - 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 07 juin 2023

Délibération 97 - 2023 - Désignation d’un référent déontologue des élus locaux

 

Délibération 98 - 2023 - Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes AURA et de la réponse de Monsieur le Président de la CCHMV – Contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2016 et suivants, de la CCHMV

 

 

Délibération 99 - 2023 - Travaux de réhabilitation du quartier des Lissières à Modane – Convention constitutive du groupement de commandes – Avenant n°1

 

Délibération 100 - 2023 - Travaux de réhabilitation du quartier des Lissières à Modane – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage CCHMV / commune de Modane relative aux missions de maîtrise d’œuvre et de coordination sécurité et protection de la santé

 

Délibération 101 - 2023 - FPIC 2023 - Informations et mode de répartition entre la CCHMV et ses communes membres

 

Délibération 102 - 2023 - Service public de l’assainissement collectif – Précisions sur la définition des unités de consommation (UC)

 

Délibération 103 - 2023 - Création d’un emploi permanent à temps complet d’Attaché suite promotion interne – Chargé de projets

 

Délibération 104 - 2023 – Création emploi permanent à temps complet d’Agent de maîtrise – Chef d’exploitation service Assainissement collectif