délibérations juillet 2024

Délibération 78 - 2024 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 79 - 2024 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 05 juin 2024

Délibération 80 - 2024 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes AURA sur la gestion de la CCHMV pour les exercices 2016 et suivants

  • Rapport de la CCHMV présentant les actions menées

Délibération 81 - 2024 - Convention d’objectifs et de moyens CCHMV – GIDA Haute Maurienne

Délibération 82 - 2024 - GEMAPI - Projet de périmètre d’intervention et statuts de l’Etablissement Public Territorial du Bassin versant de l’Isère

Délibération 83 - 2024 - Construction d’une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur – Commune de Val-Cenis Lanslebourg

  • Attribution des marchés publics de travaux

Délibération 84 - 2024 - Travaux de réhabilitation du poste de refoulement des eaux usées « La Praz » - Commune de Saint-André

  • Conclusion d’un avenant positif n°01

Délibération 85 - 2024 - Budget annexe « Energie » 2024 - Décision modificative n°01

Délibération 86 - 2024 - Demandes de financements travaux assainissement collectif commune d’Aussois