délibérations mars 2025

Délibération 21 - 2025 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 22 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 05 février 2025

Délibération 23 - 2025 - Délégation de service public relative à la gestion de l’office de tourisme - Rapport annuel du délégataire SPL HMVT - Exercice 2023/2024

Délibération 24 - 2025 - Mise en œuvre d’un Pacte Territorial France Renov’ (PIG) sur le territoire du Syndicat du Pays de Maurienne

Délibération 25 - 2025 - Maison de l’Habitat - Convention relative au cofinancement par les EPCI de Maurienne

Délibération 26 - 2025 - Amélioration des conditions d’habitat des ménages modestes dans le parc privé

  • Maintien à domicile et rénovation énergétique
  • Convention d’objectifs 2025 CCHMV – association SOLIHA Isère Savoie

 

Délibération 27 - 2025 - Convention CCHMV / TELT – Occupations temporaires de terrains et autorisation de survol dans le cadre de l’installation d’une bande transporteuse dans le PI du Fréjus

Délibération 28 - 2025 - Projet de tour d’agglomération parcours multi-APN Modane/Fourneaux

Demande de financement Région AURA

Axe Espace Valléen – Diversifier l’offre touristique des territoires de

 

Délibération 29 - 2025 - Budget principal

  • Approbation du Compte Financier Unique 2024

Délibération 30 - 2025 - Budget annexe Assainissement

  • Approbation du Compte Financier Unique 2024

Délibération 31 - 2025 - Budget annexe Energie

  • Approbation du Compte Financier Unique 2024

Délibération 32 - 2025 - Budget annexe ZAE des Terres Blanches

  • Approbation du Compte Financier Unique 2024

Délibération 33 - 2025 - Budget Principal

  • Affectation du résultat 2024

Délibération 34 - 2025 - Budget annexe Assainissement

  • Affectation du résultat 2024

Délibération 35 - 2025 – Budget annexe Energie

  • Affectation du résultat 2024

Délibération 36 - 2025 - Présentation du rapport d’orientations budgétaires 2025

Délibération 37 - 2025 - Avancements de grade 2025

Délibération 38 - 2025 - Création d’emplois non permanents à temps complet et non complet

  • Accroissement saisonnier d’activité

Pôle Technique - Aménagement

Pôle Equipements sportifs

  • Accroissement temporaire d’activité

Pôle Technique - Aménagement

Délibération 39 - 2025 - Suppression d’un emploi permanent à temps non complet et création d’un emploi permanent à temps non complet

  • Diminution quotité temps de travail / Pôle Equipements sportifs – Piscine Modane