Délibérations octobre 2023

Délibération 122 - 2023 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 123 - 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 06 septembre 2023

Délibération 124 - 2023 - Attribution marché de travaux réhabilitation poste de refoulement des eaux usées « DDE » - commune de Modane

Délibération 125 - 2023 - Attribution marché de maîtrise d’œuvre - Chaufferie biomasse et réseau de chaleur associé - Bâtiments Val-Cenis Lanslebourg

Délibération 126 - 2023 - Attribution marchés d’assurances CCHMV et CIAS HMV pour une durée de 04 années à compter du 1er janvier 2024

Délibération 127 - 2023 - Loi Climat et Résilience - Approbation inventaire des Zones d’Activités Economiques

Délibération 128 - 2023 - Projet de constitution d’une SCIC pour l’installation maraîchère - Ceinture Verte de Savoie

Délibération 129 - 2023 - Projet de constitution d’une SCIC Foncière Agricole de Savoie

Délibération 130 - 2023 - Demande de classement de l’office de tourisme « Haute Maurienne Vanoise Tourisme » en catégorie I

Délibération 131 - 2023 - Demande de la dénomination de « commune touristique » pour les communes de Modane, Aussois, Villarodin-Bourget, Bessans et Bonneval sur Arc

Délibération 132 - 2023 - Montant définitif de la subvention versée à l’Office de tourisme « Haute Maurienne Vanoise Tourisme » - Exercice 2022/2023

Délibération 133 - 2023 - Protocole d’accord CCHMV - Office de tourisme « Haute Maurienne Vanoise Tourisme » - Fin de la convention initiale de Délégation de service public

Délibération 134 - 2023 - Motion pour desserte ferroviaire du territoire de Haute Maurienne Vanoise