Délibérations octobre 2024

Délibération 102 - 2024 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 103 - 2024 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 04 septembre 2024

Délibération 104 - 2024 - Conception réalisation de deux espaces VTT

  • Attribution des marchés publics
  • Demande de financement Région AURA / Dispositif Montagne été/hiver dédié aux Espaces valléens

Délibération 105 - 2024 - Convention CCHMV / SPL « Haute Maurienne Vanoise Tourisme » de délégation de service public relative à la gestion de l’office de tourisme intercommunal

  • Montant définitif de la subvention versée à la société « Haute Maurienne Vanoise Tourisme » pour l’exercice du 1er juin 2023 au 31 mai 2024

Délibération 106 - 2024 - Installation par les communes de bornes de recharge pour véhicules électriques

  • Modalités relatives à la participation financière de la CCHMV dans le cadre de l’attribution de fonds de concours

Délibération 107 - 2024 - Commune de Bessans

  • Travaux de réaménagement des pistes de ski nordique à la suite de la crue de juin 2024
  • Attribution d’un fonds de concours de la CCHMV

Délibération 108 - 2024 - Programme LEADER Auvergne-Rhône-Alpes Tarentaise Arlysère Maurienne

  • Sollicitation de fonds européens au titre du programme
  • Projet de tour d’agglomération parcours multi-APN Modane / Fourneaux