Délibérations septembre 2024

Délibération 87 - 2024 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 88 - 2024 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 03 juillet 2024

Délibération 89 - 2024 - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif - Année 2023

Délibération 90 - 2024 - Programme Interreg ALCOTRA 2021 - 2027 France - Italie

Plan Intégré de Territoire (PITer) « Hautes Vallées 2030 »

Candidature au projet thématique AGIR

Délibération 91 - 2024 - Programme Interreg ALCOTRA 2021 - 2027 France - Italie

Plan Intégré de Territoire (PITer) « Hautes Vallées 2030 »

Candidature au projet thématique VIVRE

Délibération 92 - 2024 - Réalisation chaufferie biomasse et réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg

Préemption du terrain sur la commune de Val-Cenis

  • Délégation du DPU de la commune de Val-Cenis au bénéfice de la CCHMV
  • Activation du DPU par la CCHMV

Délibération 93 - 2024 - Piscine intercommunale de 2024

  • Travaux de renforcement structurel et d’amélioration de l’acoustique du bâtiment
  • Avenant marché de travaux

Délibération 94 - 2024 - Piscine intercommunale de 2024

  • Travaux de renforcement structurel et d’amélioration de l’acoustique du bâtiment
  • Avenant n°02 au marché de maîtrise d’oeuvre

Délibération 95 - 2024 - Reversement de la compensation part salaires de la taxe professionnelle des communes pour l’année 2024

Délibération 96 - 2024 - FPIC 2024

  • Information et mode de répartition entre la CCHMV et ses communes membres

Délibération 97 - 2024 - France Services Modane et annexe de Val-Cenis Lanslebourg

  • Bilan 2023 et demande de financement année 2024

Délibération 98 - 2024 - Culture - Grille tarifaire Semaine italienne - Edition 2024

Délibération 99 - 2024 - Produits émanant de la CCHMV

  • Grille tarifaire à compter du 1er septembre 2024

Délibération 100 - 2024 - Création d’emplois permanents à temps complet et non complet

Délibération 101 - 2024 - Création d’un emploi non permanent à temps complet