délibération février 2025

 

Délibération 13 - 2025 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 14 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 08 janvier 2025

Délibération 15 - 2025

  • Politique locale du commerce et soutien aux activités d’intérêt communautaire
  • Convention d’objectifs et de moyens CCHMV / communes de Modane et Fourneaux / GPCM

Délibération 16 - 2025 - Classement du bâtiment Forum Alpium dans le domaine public de la CCHMV

Délibération 17 - 2025 - Occupation du bâtiment Forum Alpium - Approbation grille tarifaire à compter du 1er janvier 2025

Délibération 18 - 2025 - Placement de fonds - Ouverture d’un compte à terme - Budget principal

Délibération 19 - 2025 - Ouverture de crédits d’investissement par anticipation

Délibération 20 - 2025 - Création d’un emploi non permanent à temps complet d’agent technique polyvalent

  • Pôle Technique – Aménagement / Service assainissement collectif
  • Accroissement temporaire d’activité