délibérations décembre 2023

Délibération 146 - 2023 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 147 - 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 08 novembre 2023

Délibération 148 - 2023 - Délégation de service public relative à la gestion de l’office de tourisme - Rapport annuel du délégataire SPL « Haute Maurienne Vanoise Tourisme » - exercice 2022/2023

 

Délibération 149 – 2023 - Projet d’installation de centrales photovoltaïques sur les hangars de la station d’épuration de La Praz - Manifestation d’Intérêt Spontanée de la société Savoie EnR

Délibération 150 - 2023 - Service public de l’assainissement collectif - Grille tarifaire à compter du 1er janvier 2024

Délibération 151 - 2023 - Filière bois énergie – Acquisition bois énergie et cession de plaquettes forestières - Grille tarifaire à compter du 1er janvier 2024

 

Délibération 152 - 2023 - Réseau de chaleur - Tarif du mégawatt heure (MWh) de chaleur fournie à compter du 1er décembre 2023

Délibération 153 - 2023 - Budget annexe 2023 ZAE Terres Blanches – Décision modificative budgétaire n°01

Délibération 154 - 2023 - Budget principal 2023 - Décision modificative budgétaire n°01

Délibération 155 - 2023 - Mise en œuvre d’une avance remboursable du budget principal au budget annexe 2024 « Assainissement » doté de l’autonomie financière

Délibération 156 - 2023 - Mise en œuvre d’une avance remboursable du budget principal au budget annexe 2024 « énergie » doté de l’autonomie financière

Délibération 157 - 2023 - Flux financiers entre budgets à compter du 1er janvier 2023 - Abrogation et remplacement de la délibération n°2021-162 du 1er décembre 2021

Délibération 158 - 2023 - Demande de subvention Etat - DETR/DSIL 2024 - Travaux assainissement collectif - Programmation 2024

Délibération 159 - 2023 - Demandes de subvention Etat - Département de la Savoie

Projet d’installation de centrales photovoltaïques sur les hangars de la station d’épuration de la Praz - Installation en autoconsommation

Délibération 160 - 2023 - Suppression d’emplois permanents

Délibération 161 - 2023 - Création d’un emploi non permanent à temps complet d’agent administratif - Service commun Moyens généraux - France Services - Accueil

Délibération 162 - 2023 - Modalités de prise en charge des frais de mission des agents de la CCHMV - Abrogation et remplacement de la délibération n° 2021-44 du 03 mars 2021

Délibération 163 - 2023 - Protection sociale complémentaire pour le risque « santé » - Abrogation et remplacement de la délibération n°2021-147 du 03 novembre 2021

Délibération 164 - 2023 - Protection sociale complémentaire pour le risque « prévoyance » - Abrogation et remplacement de la délibération n°2021-146 du 03 novembre 2021

Délibération 165 - 2023 - Convention-cadre d’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie

Délibération 166 - 2023 - Motion de soutien aux salariés du Centre de Formation de la Croix Rouge Française de l’Albaron